Termes et conditions
Exclusion de garantie et de responsabilité
EControls Europe ne fait aucune déclaration quant à l’adéquation des informations contenues dans les documents publiés sur ce serveur à un usage particulier. Tous ces documents sont fournis « en l’état » sans garantie d’aucune sorte. EControls Europe rejette toutes les garanties et conditions expresses ou implicites de quelque nature que ce soit concernant ces informations, y compris toutes les garanties implicites (qu’elles découlent de la loi, de la common law, des usages commerciaux ou autres), et rejette expressément les garanties implicites de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier. En aucun cas, EControls Europe ne sera responsable des dommages accessoires et/ou indirects, y compris les pertes de revenus ou de bénéfices, les pertes de temps, les pertes de ventes ou les pertes économiques. découlant de ou en rapport avec l’utilisation de, ou les conséquences impliquant l’utilisation de, toute information publiée sur ce serveur.
Actualité des informations publiées
En raison de la nature de la publication d’informations sur un site Web, EControls Europe ne peut pas donner d’avis préalable sur les changements ou les mises à jour ; toutes ces informations publiées, y compris les présentes conditions d’utilisation du site Web, sont soumises à de tels changements et mises à jour, et nous vous encourageons à consulter les présentes conditions d’utilisation du site Web lors de chaque visite sur ce site.
Liens vers des sites Web
Les liens vers des sites Web de tiers ne sont fournis que pour votre commodité. Ces liens ne sont pas sous le contrôle d’EControls Europe, ne sont pas implicitement ou autrement approuvés par EControls Europe, et les informations publiées sur ces sites ne relèvent pas de la responsabilité d’EControls Europe.
Questions de propriété intellectuelle
Certains produits nommés ou autrement référencés sur ce site web sont protégés par les règles de la CE et par des brevets ou des demandes de brevets étrangers. Rien de ce qui est contenu sur ce site web ne doit être interprété comme un octroi de licence ou d’un autre droit sur ou en vertu d’un brevet, d’une marque, d’un droit d’auteur ou d’un autre droit de propriété intellectuelle d’EControls Europe ou d’un tiers.
Vous ne devez pas communiquer ou transmettre de quelque manière que ce soit des documents contenant des idées, des inventions, des concepts ou du savoir-faire à EControls Europe, en utilisant les liens de courrier électronique trouvés sur ce site Web ou autrement, sauf sur la base que ces documents sont non propriétaires et non confidentiels et qu’à ce titre, EControls Europe est libre d’utiliser ces documents comme bon lui semble et à n’importe quelle fin, y compris le développement, la fabrication et la commercialisation de produits et de services.
Avis concernant les documents
EControls Europe accorde la permission d’utiliser des « documents « * (par exemple des communiqués de presse, des spécifications de produits ou d’autres publications) provenant de ce serveur, à condition que l’avis de copyright ci-dessous et la mention : « utilisé avec l’autorisation d’EControls Europe » apparaissent dans les copies,
L’utilisation de ces documents est réservée à des fins informatives et non commerciales et ne sera pas copiée ou postée sur un ordinateur du réseau, diffusée dans un média quelconque ou publiée d’une autre manière, et aucune modification ne sera apportée à un document, y compris, sans s’y limiter, la suppression d’une partie du document.
L’autorisation est accordée pour l’utilisation des spécifications du produit et d’autres informations sur le produit dans le but unique et limité de considérer et de sélectionner pour l’achat des produits EControls appropriés.
L’utilisation à toute autre fin est expressément interdite par la loi et peut entraîner de graves sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure du possible.
*Les documents spécifiés ci-dessus ne comprennent pas la conception ou la mise en page du site Web d’EControls Europe. Certains aspects de ce site sont protégés par la législation sur l’habillage commercial et d’autres lois et ne peuvent être copiés ou imités en tout ou en partie. Aucun logo, graphique ou image de ce site web ne peut être copié ou retransmis sans l’autorisation écrite expresse d’EControls Europe.